MENTIONS LÉGALES

GRAINEDECOM publie ce site pour délivrer toute information actualisée sur l’activité de l'agence, pour tout public professionnel ou privé souhaitant connaître la société Grainedecom et ses réalisations.
L’utilisation du Site est soumise au respect des lois applicables en France, notamment concernant la communication sur le réseau Internet.

CE SITE EST ÉDITÉ PAR :
Florence MORAND 
CE SITE EST HÉBERGÉ PAR :

 

Wix.com LTD 40 Namal Tel Aviv, 6350671

Israël ID TVA : EU442008451

 

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Grainedecom, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Conformément à la loi française dite « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, les personnes ayant communiqué des données nominatives personnelles disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ces données qu’ils exercent gratuitement en utilisant le formulaire prévu à cet effet sur le Site en envoyant un email à grainedecom@yahoo.com

Grainedecom ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du présent Site et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

/   Rejoignez-nous 

©2020 par GrainedeCom - SIRET 80878779000027